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Mobilisation de la vague 1

À l’automne 2020, le Programme de protection du poisson et de son habitat (PPPH) de Pêches et Océans Canada a amorcé un processus de mobilisation en plusieurs vagues. Au cours de la vague 1, le MPO a mobilisé les peuples autochtones, les provinces et les territoires, ainsi que d’autres parties intéressées par la conservation et la protection du poisson et de son habitat de décembre 2020 à décembre 2021.

Sur une période de 12 mois, le PPPH a mobilisé sur six sujets et a encouragé les parties intéressées à faire part de leurs commentaires en répondant aux questions du sondage en ligne, en participant aux activités, ou en nous envoyant des contributions écrites.

Plus précisément, nous avons sollicité des commentaires sur les points suivants :

  • Moderniser les Politiques de compensation et d’établissement de réserves d’habitats
  • Effets cumulatifs sur le poisson et son habitat
  • Registre de la Loi sur les pêches
  • Règlement proposé concernant les ouvrages et eaux visés
  • Les codes de pratique provisoires
  • L’ébauche du Cadre de mobilisation.

Pour plus d'informations sur la première vague de mobilisation du PPPH, veuillez lire le rapport Ce que nous avons entendu - vague 1.

À l’automne 2020, le Programme de protection du poisson et de son habitat (PPPH) de Pêches et Océans Canada a amorcé un processus de mobilisation en plusieurs vagues. Au cours de la vague 1, le MPO a mobilisé les peuples autochtones, les provinces et les territoires, ainsi que d’autres parties intéressées par la conservation et la protection du poisson et de son habitat de décembre 2020 à décembre 2021.

Sur une période de 12 mois, le PPPH a mobilisé sur six sujets et a encouragé les parties intéressées à faire part de leurs commentaires en répondant aux questions du sondage en ligne, en participant aux activités, ou en nous envoyant des contributions écrites.

Plus précisément, nous avons sollicité des commentaires sur les points suivants :

  • Moderniser les Politiques de compensation et d’établissement de réserves d’habitats
  • Effets cumulatifs sur le poisson et son habitat
  • Registre de la Loi sur les pêches
  • Règlement proposé concernant les ouvrages et eaux visés
  • Les codes de pratique provisoires
  • L’ébauche du Cadre de mobilisation.

Pour plus d'informations sur la première vague de mobilisation du PPPH, veuillez lire le rapport Ce que nous avons entendu - vague 1.

  • Annonce de la finalisation des codes de pratique de la PPPH

    prise en charge de l’image

    Je vous remercie d’avoir participer et de nous avoir partagé vos commentaires dans le cadre des séances de mobilisation de la vague 1 du programme de protection du poisson et de son habitat au sujet des codes de pratique provisoires.

    Les codes de pratique précisent les procédures, les pratiques ou les normes à respecter pour éviter la mort du poisson ou la détérioration, la destruction ou la perturbation de l'habitat du poisson. Les codes s'appliquent aux diverses phases du cycle de vie des ouvrages, entreprises et activités telles que la construction, l'exploitation, l'entretien ou la mise hors service.

    Nous sommes heureux d'annoncer que nous avons finalisé six codes de pratique. Des mises à jour ont été effectuées sur la base des commentaires des séances de mobilisation de la vague 1 :

    • Pour plus de clarté, le code de pratique provisoire pour traversées temporaires de cours d'eau a été séparé en trois codes distincts : ponts à portée libre, ponts de glace et remblais de neige, et traversées à gué temporaires.
    • Le code de pratique pour démantèlement de barrages de castors a été élargi afin d’inclure l'ouverture d'une brèche.
    • Le code de pratique des traversées à gué temporaires a été élargi afin de permettre de multiples traversées à gué lorsque le lit du cours d'eau est à sec.
    • Le code de pratique d'entretien des ponceaux a été élargi afin d’inclure le renforcement des entrées et des sorties de ponceaux érodées.

    Les codes de pratique provisoires pour les grillages à poissons à l'entrée des petites prises d'eau douce, ainsi que celui pour les batardeaux et canaux de dérivation temporaires demeureront provisoires et pourront continuer d'être utilisés à des fins de planification de projet. Une analyse et un examen plus approfondis sont nécessaires avant qu'ils ne soient publiés en version finale.

    Vous trouverez un lien vers les codes de pratique finalisés ici sur le site Web Projets près de l'eau du MPO.

    Je vous remercie encore de votre intérêt continu pour le plan de mobilisation pluriannuel du PPPH.